Centre de services scolaire
de Portneuf

Écoles et Centres Centre de services Politiques et règlements

Politiques et règlements

Direction générale
	131	Politique de gestion du personnel-cadre
	133	Politique de remboursement de dépenses encourues dans le cadre de l'emploi
	134	Politique d'internationalisation
	135	Politique relative à la gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans l'octroi de contrats publics

Service du transport scolaire
	531	Politique relative à l'organisation du transport scolaire
	561	Procédure relative à la conduite des élèves dans le transport scolaire

Secrétariat général
	214	Règlement de délégation de pouvoirs
	215	Règlement relatif aux règles de fonctionnement du CA
	231	Politique de gestion des documents administratifs
	232	Politique de maintien ou de fermeture d'école et modifications de certains services éducatifs dispensés dans une école
	233	Politique relative à l'initiation des élèves à la démocratie scolaire
	234	Code d'éthique des employés du CSS de Portneuf
	236	Politique relative aux antécédents judiciaires
	237	Politique de développement durable
	238	Politique de communication
	240	Politique relative à la gratuite scolaire et aux contributions financières pouvant être exigées des parents et des élèves
	241	Politique sur la sécurité de l'information
	242	Politique de confidentialité
	262	Procédure de gestion du dossier scolaire de l'élève
	272	Procédure de traitement des plaintes LCOP
	Cadre de référence relatif à l'utilisation du Web 2.0 et des médias sociaux

Services éducatifs
	330	Politique sur les normes d'organisation des services particuliers aux E.H.D.A.A.
	332	Politique culturelle
	333	Politique des premiers secours et premiers soins
	334	Politique sur les services de garde en milieu scolaire
	335	Politique locale pour une saine alimentation et un mode de vie physiquement actif
	339	Modalités de soutien aux enfants qui reçoivent l'enseignement à la maison
	341	Politique relative aux critères d'inscription 2025-2026
	346	Politique linguistique
	361	Guide d'application pour les cas de transfert, suspension, expulsion, abandon et départ
	362	Procédure de dérogation à l'âge d'admission

Ressources financières et matérielles
	661	Procédure de petites caisses
	662	Procédure de demande de paiement
	665	Procédure encadrant les activités de financement CSP (écrit de gestion)
	668	Procédure de perception des taxes
	669	Cadre budgétaire 2024-2025
	731	Politique relative aux contrats d'approvisionnement en biens, services, contrats de construction ainsi qu'en matière de technologies de l'information
	732	Politique relative à la location d'immeubles
	733	Politique d'aliénation des biens excédentaires
	762	Protocole d'entente d'échange de biens et de services entre la Commission scolaire et les municipalités

Ressources humaines
	831	Politique relative à la dotation des ressources humaines
	832	Politique d'accueil et intégration du nouveau personnel
	834	Politique de prévention et de prise en charge des situations de harcèlement psychologique et de violence au travail_
	835	Politique relative aux drogues, aux médicaments et à l'alcool
	836	Politique de santé et sécurité au travail